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Mentions Légales

PROPRIÉTAIRE DU SITE

Le site est la propriété de ILYA, Société par Actions Simplifiée au capital de 44.200,00€, enregistré au RCS de Toulouse sous le numéro 879 789 832, dont le siège social est situé au 1 avenue de Rangueil, 31400 Toulouse.

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site internet est Simon Buoro, Président d'ILYA : contact@ilya-tech.fr

CONCEPTION

Simon Buoro, Antoine Escande, Arianna Sarrini, Hugo Pauzies

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Droits d’auteur : Le site, sa structure générale, ainsi que les textes, images, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de ILYA. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs ou de leurs ayants-droit.

Droits de reproduction : En accédant à ce site ou à l'un de ses éléments, vous acceptez une licence concédée par ILYA aux conditions définies ci-après.

Article 1

Au titre de la présente licence, sont exclusivement concédés les droits suivants :

- un droit d'usage privé, individuel, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l'un de ses éléments.

- un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

Article 2

Est expressément interdite toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site et/ou de l'un de ses éléments et notamment :

- toute exploitation à but commercial,

- toute utilisation de l'un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau,

- proposer un lien depuis un site illicite (à caractère raciste, pornographique...) vers celui de ILYA.

- par le mécanisme des liens, sont interdites notamment la présentation d'une page de ce site dans un cadre n'appartenant pas à ILYA et l'insertion d'une image appartenant à ILYA dans une page ne lui appartenant pas.

- l'extraction répétée et systématique d'éléments même non protégés du site causant un préjudice à ILYA.

Toute autre utilisation du contenu du site doit avoir obtenue l’autorisation préalable de ILYA.

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MODIFICATION DE LA MENTION LÉGALE

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